Contrat de capitalisation
Un outil de transmission et d’optimisation fiscale
Complément patrimonial à l’assurance vie, le RES Capi vous permet d'épargner pour tous vos projets dans un cadre fiscal avantageux.
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RES Capi, le contrat de capitalisation de la MACSF
Placement de moyen et long terme, le RES Capi(1) permet à la fois d’épargner, d’optimiser votre fiscalité et de préparer votre succession. Il bénéficie d’un cadre fiscal très attractif en cas de vie et de possibilités de transmission par donation ou succession.
- De votre vivant, vous pouvez donner votre contrat à la personne de votre choix sans perdre le bénéfice de l’antériorité fiscale.
- Lors d’une succession, le RES Capi permet aussi de réinvestir des capitaux démembrés en respectant les droits des nus-propriétaires et usufruitiers, sous certaines conditions.
Avantages fiscaux du contrat de capitalisation MACSF
Une fiscalité en cas de vie identique à celle de l’assurance vie
Le RES Capi bénéficie du même cadre fiscal privilégié que l’assurance vie du vivant du souscripteur avec une fiscalité des plus-values attractive.
Une fiscalité en cas de décès spécifique
C'est un contrat d’épargne pure qui ne sort pas du patrimoine de l'adhérent. Au décès de l'adhérent, le contrat intègrera automatiquement la succession du défunt. Il peut être attribué à un unique héritier par testament. Dans ce cas, le contrat se poursuit au profit de cet héritier qui bénéficie alors de son antériorité fiscale et d’une fiscalité des plus-values compétitive.
Une donation possible de son vivant
Comme tout bien de son patrimoine, le RES Capi peut être donné de son vivant en pleine propriété à qui l’on veut, sans dépasser la quotité disponible et en s’acquittant de droits de donation. Cette faculté, impossible avec un contrat d’assurance vie, permet d’éviter la clôture du contrat et de bénéficier de son antériorité fiscale. Afin d’éviter l’indivision, il faut toutefois prévoir autant de contrats RES Capi que de donataires.
Le remploi de capitaux démembrés
Lors d’une succession, il n’est pas rare que le défunt ait choisi de léguer certains biens, immobiliers notamment, en les démembrant. À la vente du bien immobilier, le produit de la vente, s’il reste démembré dans les mêmes conditions, peut être réinvesti en démembrement sur un RES Capi en préservant les droits des nus-propriétaires et usufruitiers.
Les frais sur versement descendent à 0% !
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3 profils permanents et 1 profil libre
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Profil permanent Sérénité
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Il s'adresse aux plus prudents. Votre épargne est investie majoritairement sur le Fonds en euros RES.
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Il assure une répartition équilibrée de votre capital entre le Fonds en euros RES et les autres supports en unités de compte (UC).
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Il privilégie l'investissement sur les supports en unités de compte (UC).
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Le RES Capi propose 4 profils de gestion adaptés à toutes les stratégies d'investissement. Choisissez le profil qui conviendra au plus près à votre profil d'épargnant et à vos projets, parmi :
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- 1 profil Libre pour déterminer à votre convenance la répartition de votre épargne
Une gamme de supports diversifiée et de qualité
Détail des supports disponibles
Avec le RES Capi(1), vous pouvez diversifier et répartir votre épargne entre une vingtaine de supports aux profils de risque et de rendement gradués, du plus sécurisé au plus risqué :
- Le fonds en euros de la MACSF, aux performances nettement et régulièrement supérieures à la moyenne du marché.
- 20 supports en unités de compte sélectionnés pour leur qualité.
Les performances passées annoncées ne préjugent pas des performances futures.
Détail des supports disponibles
Nature du support | Support | Performance 2023(1) | Performances 10 ans annualisées(2) | Niveau de risque(3) |
---|---|---|---|---|
Fonds patrimoniaux | Carmignac Patrimoine | +2,20 % | +1,43 % | 3 |
DWS Concept Kaldemorgen | +5,84 % | +4,38%(4) | 3 | |
DNCA Eurose | +8,60 % | +2,29 % | 3 | |
JPM Global Income | +5,89 % | +2,08 % | 3 | |
Fonds d'obligations convertibles | Lazard Convertible Global | +7,50 % | +3,50%(4) | 3 |
Médi Convertibles Responsable | +7,84 % | +0,60 % | 3 | |
Fonds d'actions thématiques | DWS Top Dividende | +1,34 % | +7,12 % | 3 |
Pictet Global Megatrend | +16,35 % | +8,63 % | 4 | |
Candriam Equities Biotechnology | +5,25 % | +8,06 % | 5 | |
Echiquier Agenor SRI Mid Cap Europe | +8,87 % | +6,31 % | 4 | |
Insertion Emplois Dynamique | +12,09 % | +5,55 % | 4 | |
Médi Immobilier | +16,15 % | +4,34 % | 5 | |
Schroder Global Energy Transition | -12,71 % | +7,36 %(5) | 5 | |
Sycomore Sélection Responsable | +18,83 % | +8,06 %(4) | 4 | |
Fonds d'actions géographiques | JPM US Select Equity Plus | +25,92 % | +17,11 % | 4 |
Médi Actions | +19,31 % | +5,40 % | 5 | |
Médi Emergents | +3,86 % | +4,82 % | 4 | |
Fonds métaux précieux | OFI - Precious Metals | -8,98 % | -0,05 % | 5 |
Fonds d'actifs non cotés | Andera Dette Privée | crée le 24/10/2024 | créée le 24/10/2024 | 6 |
Tikehau Financement Entreprises | +7,15 % | créé le 17/05/21 | 3 | |
Fonds monétaires | Médi Monétaire | +3,14 % | +0,08 % | 1 |
(1) Performances brutes de frais de gestion au 31/12/2023. Source : Bloomberg
(2) Performances brutes de frais de gestion du 31/12/2013 au 31/12/2023.
(3) L'indicateur de risque, disponible dans le DIC (document d'information clé), se base sur les résultats passés en matière de volatilité. Il peut évoluer dans le temps et n'est pas un indicateur fiable du profil de risque futur. La catégorie la plus faible ne signifie pas un investissement sans risque.
(4) Performance annualisée sur 5 ans
(5) Performance annualisée sur 3 ans
Il existe un risque de perte en capital sur les supports en unités de compte. Pour une épargne qui vous ressemble, veillez à bien déterminer votre profil d'épargnant avec votre conseiller MACSF.
Les + du contrat de capitalisation MACSF
Une souplesse à toute épreuve
Vous épargnez à votre rythme, avec une périodicité au choix mensuelle, trimestrielle ou semestrielle.
Vous pouvez changer de stratégie d'investissement à tout moment en modifiant votre profil de gestion ou en procédant, à votre convenance, à des arbitrages dans le cadre de votre profil Libre.
Au terme du contrat, votre épargne vous est reversée sous forme de capital.
Des frais parmi les plus bas du marché
Quelques exemples de frais : versements 1% seulement sur les versements libres et 0,6% en prélèvement automatique* ; gestion annuels 0,50 à 0,45% selon le montant des sommes versées ; arbitrage libre offerts pour le premier arbitrage de l'année, puis de 0,20% des sommes réinvesties pour les suivants ; changement de profil (hors frais d'arbitrage) 0 ; arbitrage automatique 0.
* Avec un minimum de 200 €
Une épargne disponible à tout moment
À tout moment, vous pouvez disposer de votre épargne, sous forme de rachat partiel*, de rachat total ou d’avance*.
Si vous souhaitez percevoir des revenus réguliers, vous pouvez mettre en place gratuitement des rachats partiels programmés* d’un montant minimum de 200€.
* Possibles à compter du 1er janvier qui suit l’année d’adhésion.
Une gamme de supports simple et sélective
Avec le RES Capi, vous pouvez diversifier et répartir votre épargne entre des supports aux profils de risque et de rendement gradués, du plus sécurisé au plus risqué.
Attention au risque de perte en capital sur les supports en unités de compte. Avant tout engagement, veillez à bien déterminer votre profil d'épargnant avec votre conseiller.
Informations en matière de durabilité
Conformément à la réglementation européenne, il est requis de divulguer des informations relatives à la durabilité pour les produits d'investissement qui intègrent des caractéristiques environnementales, sociales ou de gouvernance (ESG) ou qui poursuivent un objectif d'investissement durable (désignés comme des supports de l'Article 8 ou 9 selon la réglementation SFDR). Pour une compréhension approfondie, vous pouvez consulter la définition du règlement SFDR dans notre glossaire RSE - ISR.
Afin de garantir une transparence totale, la MACSF met à votre disposition l'ensemble des politiques, documentations et informations concernant la durabilité. Cela englobe toutes les données et les rapports visant à expliquer notre engagement en faveur de pratiques durables et responsables sur les plans environnemental, social et économique.
N'hésitez pas à consulter notre rubrique dédiée :
(1) RES Capi est un contrat de capitalisation de groupe à adhésion facultative, libellé en euros et en unités de compte souscrit par l’Association Médicale d’Assistance et de Prévoyance (AMAP) auprès de la MACSF épargne retraite.
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