Pierre débute sa carrière en tant que praticien hospitalier
Pierre a terminé ses études de médecine. Il souhaite exercer en tant que praticien hospitalier.
Il contacte son conseiller MACSF pour mettre fin à son contrat étudiant. Il lui est proposé un contrat responsabilité civile professionnelle (RCP) permettant d’assurer son activité en tant qu’hospitalier.
Le conseiller lui précise que ce contrat le garantit en cas de réclamation ordinale ou pénale. Il lui est également précisé qu’il sera couvert dans les hypothèses de fautes ne pouvant être rattachées au service (faute détachable, actes réalisés en dehors de l’établissement). Enfin, il lui est conseillé de recontacter la MACSF pour l’informer de tout changement dans son activité.
Pierre débute ainsi sa carrière en tant que praticien hospitalier temps plein.
Pierre développe une activité en secteur privé à l’hôpital
Quelques années plus tard, Pierre décide de développer un secteur privé. Il contacte son conseiller afin de mettre à jour son contrat.
Son conseiller lui précise que, dans le cadre d’un secteur privé, son activité doit se dérouler dans le même établissement que celui où il exerce et ne pas dépasser 20 % de son temps de travail hebdomadaire.
Pierre précise qu’il a diminué son temps de travail au sein de l’hôpital où il exerce et qu’il a été contacté par une clinique qui lui propose d’effectuer des remplacements à titre libéral.
Pierre envisage d’exercer son activité au sein d’un autre établissement.
Son conseiller lui indique qu’il ne s’agit pas d’un secteur privé mais d’un secteur libéral.
Fort heureusement, Pierre n’exerce plus l’activité de praticien hospitalier à temps plein mais bénéficie désormais d’un contrat de praticien hospitalier à temps partiel.
Dans ce cas de figure, il lui est possible de pratiquer une activité libérale complémentaire dans un autre établissement.
Fort de cet échange, il met à jour son contrat avec son conseiller.
Pierre exerce en libéral en clinique
Pierre décide de cesser définitivement son activité de praticien hospitalier pour s’installer à titre libéral au sein de la clinique dans laquelle il effectuait des remplacements.
Conscient que cette situation peut avoir un impact sur son contrat RCP , il appelle son conseiller pour faire le point sur sa situation.
Ce dernier lui confirme qu’une mise à jour de son contrat est effectivement nécessaire.
Pierre cesse les interventions mais conserve son activité de consultation
Les années passant, Pierre décide de cesser les interventions pour n’effectuer que des consultations.
Il contacte son conseiller MACSF pour procéder à la mise à jour de son contrat.
Pierre prend sa retraite
Pierre décide de partir à la retraite. Il souhaite toutefois pouvoir continuer à effectuer des prescriptions auprès des membres de sa famille.
Il contacte son conseiller qui l’informe de cette possibilité en souscrivant un contrat RCP retraite auprès de la MACSF.
Les conseils de la MACSF
Votre activité professionnelle évolue, votre contrat de responsabilité civile professionnelle aussi !
La vie professionnelle de Pierre a connu plusieurs évolutions, au gré de ses choix et de ses opportunités d’exercice.
Il a exercé initialement en tant que praticien hospitalier pour finir sa carrière en exerçant à titre libéral.
Il a eu, à chaque modification dans son exercice, le réflexe de contacter son conseiller MACSF pour s’assurer que le contrat RCP souscrit était adapté à sa pratique professionnelle du moment.
S’il survient un sinistre, il sera bien garanti !
Votre contrat de responsabilité civile professionnelle évolue tout au long de votre carrière, pensez à le mettre à jour !
Crédit photo : SPL / BSIP
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