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Principes généraux
Les atteintes de l’appareil locomoteur entraînent des limitations de la capacité de conduite qui varient selon le type de véhicule.
- Pour ce qui est des deux roues, les membres supérieurs doivent pouvoir permettre de tenir le guidon, de le manœuvrer et d’utiliser les commandes au guidon.
- Côté quatre roues, certains aménagements sont possibles pour permettre la conduite :
- commandes au volant ;
- rétroviseurs additionnels ;
- adaptation du véhicule pour la conduite en fauteuil roulant.
En cas d’amputation d’un membre ou d’un segment de membre, d’une raideur articulaire importante, d’une ankylose ou d’une paralysie, un examen par un médecin agréé sera nécessaire avant de définir tout aménagement éventuel du véhicule.
Que dit la réglementation ?
La réglementation générale
Évaluer les incapacités physiques c’est essentiellement déterminer si l’incapacité constatée risque d’empêcher une manœuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances (notamment en urgence). Un test pratique peut être effectué si nécessaire. |
Permis A1, A2, A et permis du groupe lourd L’aptitude médicale ne peut être envisagée que dans des cas exceptionnels, elle passe par plusieurs étapes.
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Dans les cas difficiles (ou en cas d’avis divergents), une concertation entre le médecin agréé et l’expert technique peut s’avérer nécessaire avant toute décision d’aménagement. |
Le permis pourra être délivré à titre permanent une fois le handicap stabilisé et en l’absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire.
L’embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique |
Lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire ces derniers ne sont pas considérés comme des aménagements et autorisent l’attribution d’un permis B1 et B avec mention restrictive : « embrayage adapté » et/ou « changement de vitesse adapté » (codes 10 et/ou 15). |
Quelle réglementation pour quelle lésion ?
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Nos conseils pour bien orienter le patient conducteur
Avant de soumettre le cas du patient à un médecin agréé, le médecin traitant doit :
