Pauline effectue un premier remplacement en libéral
Suite à l’obtention de son diplôme, il est proposé à Pauline d’effectuer des remplacements à titre libéral au sein du cabinet dans lequel elle a réalisé son stage.
Pauline prend contact avec son conseiller MACSF pour savoir dans quelles conditions elle peut réaliser ces remplacements. Son conseiller lui précise qu’en tant que professionnelle de santé, son contrat "Essentiel études" n’est plus suffisant. Elle doit souscrire un contrat de responsabilité civile professionnelle (RCP).
Le nouveau contrat de Pauline lui est donc adressé et son conseiller lui précise de bien penser à prévenir la MACSF de tout changement dans le cadre de son activité professionnelle.
Il lui rappelle également les préconisations nécessaires pour chaque remplacement libéral.
Lorsque j’effectue un remplacement libéral je m’assure :
- de déclarer le remplacement libéral au Conseil de l’Ordre dont je dépends ;
- de rédiger un contrat de remplacement avec la personne que je remplace ;
- le contrat doit être signé par les deux parties et les dates de remplacement doivent être précisées.
Pauline exerce en collaboration libérale en cabinet
Lors des remplacements que Pauline a effectués dans un cabinet dentaire, le contact est bien passé avec les autres praticiens. Ceux-ci lui ont proposé de les rejoindre dans le cadre d’une collaboration libérale.
Pauline est intéressée par cette proposition et l’accepte.
Dans la mesure où le contrat RCP de Pauline lui permet d’effectuer des remplacements à titre libéral, elle suppose qu’il est adapté à son activité de collaboration libérale.
Elle appelle son conseiller pour le confirmer.
Elle découvre alors que l’exercice en tant que remplaçant et l’exercice en tant que collaborateur libéral ne sont pas considérés comme la même activité.
La mise à jour de son contrat est donc indispensable.
Pauline obtient un diplôme en chirurgie implantaire
Pauline exerce en tant que collaboratrice libérale. Elle a souhaité compléter ses connaissances et a obtenu un diplôme pour la chirurgie implantaire. Elle envisage désormais d’exercer sa pratique au sein de son cabinet dentaire.
Elle appelle son conseiller MACSF pour l’informer de sa nouvelle activité. Ce dernier lui indique qu’une mise à jour de son contrat est nécessaire pour garantir sa nouvelle pratique.
Il en profite pour faire le point avec Pauline sur l’ensemble de son activité afin de s’assurer que le contrat qu’il va lui proposer sera le plus adapté à sa situation professionnelle.
Les conseils de la MACSF
Votre contrat de responsabilité civile professionnelle évolue tout au long de votre carrière, pensez à le mettre à jour !
La vie professionnelle de Pauline a évolué au fil des années.
Pauline a débuté en tant que remplaçante libérale, elle a par la suite exercé en tant que collaboratrice libérale. Enfin, elle a développé sa pratique en implantologie.
À chaque changement d’activité, elle a eu le réflexe de contacter son conseiller MACSF pour s’assurer que son contrat correspondait bien à sa pratique professionnelle.
Un changement d’activité peut avoir de lourdes conséquences sur le contrat de responsabilité civile professionnelle si celui-ci n’est pas signalé.
Votre activité professionnelle évolue, votre contrat de responsabilité civile professionnelle aussi !
N’attendez pas de déclarer un sinistre pour vous apercevoir que votre contrat n’est plus en adéquation avec votre activité et contactez la MACSF pour signaler tout changement.
Crédit photo : TETRA / BSIP
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