La responsabilité du chirurgien-dentiste : actes techniques

chirurgien-dentiste - Responsabilité professionnelle

Dans sa pratique quotidienne, le chirurgien-dentiste réalise de nombreux actes techniques, certains courants, d'autres plus spécialisés.
Quelle est la responsabilité encourue pour les actes prothétiques, d'implantologie, de chirurgie ou encore d'endodontie ? Retrouvez ici l'analyse de nos experts.
Êtes-vous bien couvert(e) en Responsabilité Civile Professionnelle et Protection Juridique ?
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Implantologie

Illustration de plusieurs personnages autour d'une dent - MACSF

Non-respect de l’obligation de suivi du patient : quelles conséquences dans le cadre d’un traitement implantaire ?

Le non-respect de l’obligation de suivi du traitement implantaire par le patient, inscrite dans le consentement éclairé et signé par lui, qui...

Une patiente sur le fauteuil du dentiste entourée de deux praticiens - MACSF

La responsabilité en implantologie : un véritable partenariat thérapeutique

En implantologie, où la réussite d'un traitement repose souvent sur une collaboration pluridisciplinaire, la question de la responsabilité...

Projection d’implant dans le sinus : faute ou aléa thérapeutique ?

Les migrations d’implants dans le sinus maxillaire font partie des nombreuses complications implantaires rapportées dans la littérature. Illustration...

Le chirurgien-dentiste explique les soins au patient - MACSF

La traçabilité en implantologie : le passeport implantaire

La pratique implantaire est de plus en plus répandue et les praticiens sont de mieux en mieux formés en la matière. Afin d’éviter tout litige,...

Chirurgie

Le dentiste prépare l'injection pour l'anesthésie locale - MACSF

Une analgésie dentaire oui, mais avec quelle aiguille ?

Un dossier traité par le Comité dentaire cette année nous rappelle à quel point les actes du quotidien en chirurgie dentaire peuvent générer...

Le dentiste saisit un instrument sur la table - MACSF

Hémorragies dentaires : comment éviter d’engager votre responsabilité ?

Une bonne évaluation des risques et un interrogatoire médical précis permettent d’éviter la plupart des complications postopératoires. Il existe...

Fracture accidentelle d’aiguille au cours d’une extraction dentaire : maladresse fautive ou aléa thérapeutique ?

Les fractures d’aiguille font partie des accidents médicaux qui peuvent survenir lors de soins courants. Illustration par un cas clinique dans...

Un chirurgien dentiste effectue des soins sur son patient - MACSF

Décès à la suite d'extractions dentaires : réaction à l'anesthésie ou évolution d'une pathologie initiale ?

Un jeune homme, pris en charge par plusieurs praticiens, dans le cadre d’un traitement dentaire, tombe dans le coma et décède 12 jours après...

Extraction dentaire fautive : responsabilité partagée entre l’orthodontiste et le chirurgien-dentiste

Dans une décision du 2 février 2018, le Tribunal de grande instance retient à la fois la responsabilité de l’orthodontiste et celle du chirurgien-dentiste...

Endodontie

Une femme chirurgien-dentiste étudie une radio avec sa patiente - MACSF

Retraiter ou extraire en cas de lésion apicale ?

La présence d’une lésion apicale impose au chirurgien-dentiste une décision thérapeutique qui se doit d'être réfléchie dans l’intérêt du...

Un chirurgien dentiste observe la radiographie à l'écran - MACSF

Résorptions radiculaires : la frontière entre aléa thérapeutique et défaut de surveillance

La résorption radiculaire est un phénomène relativement courant, qui nécessite dans tous les cas une attitude thérapeutique adaptée. Sur le plan...

Un chirurgien-dentiste pratique des soins dentaires sur son patient - MACSF

Echec thérapeutique lié à un traitement endodontique : quelle responsabilité ?

L’erreur de diagnostic ne constitue pas une faute professionnelle de nature à engager la responsabilité du praticien, sauf si elle résulte d’une...

Un chirurgien-dentiste pratique des soins sur une patiente - MACSF

Les atteintes nerveuses post-obturations endodontiques

En post-opératoire, il est possible de ressentir une irritation temporaire des nerfs avec sensations de picotement, d'engourdissement ou...

Une dentiste pratique des soins sur une patiente - MACSF

Accident d’hypochlorite en endodontie : comment réagir ?

Les traitements canalaires restent un acte opératoire fréquent en odontologie. Comment réagir lorsque, lors du rinçage d’un canal, le produit...

Orthodontie

Vérification des bagues orthodontiques d'une adolescente par le chirurgien-dentiste - MACSF

Contention orthodontique et responsabilité médicale : entretien avec le Dr Yves SOYER

La contention est une partie intégrante du traitement orthodontique. Quels sont les risques liés à cet acte pour le praticien ? Comment éviter...

Une jeune fille tenant tenant sa gouttière orthodontique - MACSF

Aligneurs orthodontiques et responsabilité : entretien avec le Dr Frérejouand

Les aligneurs orthodontiques sont une technique que la littérature considère comme fiable. Les traitements par gouttières sont ainsi de plus...

Main d'un homme tenant une gouttière orthodontique - MACSF

Traitement orthodontique et obligation de suivi

Dans un dossier d’orthodontie, la Cour d’appel de Paris a considéré que le praticien était tenu d’une obligation de suivi du traitement et a...

Prothèses dentaires

Un chirurgien-dentiste et son patient observe une radio - MACSF

Non prise en compte d'un état initial et RAC zéro en prothèse conjointe

Qui de nous n’a jamais voulu "rendre service" à son patient en conservant une dent au-delà du raisonnable ? Pourtant, une conservation...

Tenant un miroir, la patiente regarde ses prothèses dentaires - MACSF

Conception et pose d’une prothèse dentaire : une obligation de moyens pour le chirurgien-dentiste

Parce qu’une prothèse dentaire est un "matériel" produit en laboratoire, on pourrait penser que le chirurgien-dentiste qui en réalise...

L'assurance RCP du chirurgien-dentiste

L’obligation d’assurance RCP pour les libéraux

La loi 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de soins, fait obligation aux professionnels de santé...

Deux personnes assemblent des pièces de puzzle - MACSF

Le comité dentaire MACSF : un support précieux pour le chirurgien-dentiste en cas de mise en cause

La MACSF présente la spécificité, unique dans l’assurance en responsabilité civile professionnelle, de disposer en son sein d’un comité dentaire,...